La Journée mondiale du livre coïncide avec celle du droit d'auteur, et cette célébration s'inscrit aujourd'hui dans l'une des périodes les plus complexes de son histoire. Alors que l'intelligence artificielle est désormais capable de rédiger des textes, de concevoir des images et d'imiter le style d'un auteur, une question fondamentale émerge : qui est le véritable créateur aujourd'hui et comment protéger les droits liés à la création ?
Qui est considéré comme un auteur au regard de la loi ?
L'avocat Marek Oleksyn, associé au sein du cabinet SK&S, rappelle que : « D'un point de vue juridique, une œuvre doit être le résultat d'une réflexion humaine ». Cela signifie que le contenu produit exclusivement par une IA ne remplit pas formellement la condition essentielle à la protection du droit d'auteur, à savoir la présence d'une signature humaine.
Cependant, la frontière entre le créateur et son outil devient de plus en plus poreuse. Lorsqu'un individu utilise l'IA comme un assistant pour éditer du texte, générer des idées ou même rédiger partiellement des chapitres, la législation n'a pas encore réussi à définir précisément où se situe la limite.
Comment le droit tente de rattraper les évolutions technologiques
Les experts soulignent que, dans plusieurs pays, le droit d'auteur actuel « court après la réalité » au lieu de l'anticiper. Bien que l'idée d'introduire la notion d'œuvres créées par l'intelligence artificielle soit envisagée, ce projet reste pour l'instant au stade des discussions préliminaires.
En pratique, les employeurs et les détenteurs de droits du monde entier se heurtent au même dilemme : comment encadrer les droits sur des contenus générés par des modèles d'IA qui ne s'inscrivent pas encore dans les définitions classiques de la propriété intellectuelle. C'est souvent la jurisprudence qui s'empare de ces cas, comme aux États-Unis et en Europe, où les premiers jugements sur les litiges liés aux contenus générés par IA commencent à être rendus.
Les contenus générés par IA et les risques pour les droits existants
Le développement de l'intelligence artificielle modifie l'échelle de production et engendre de nouvelles zones de risques juridiques. Les systèmes génératifs sont capables de traiter d'immenses volumes d'œuvres existantes, ce qui accroît concrètement la probabilité d'une utilisation abusive de contenus protégés.
S'il est possible de produire un texte en quelques secondes et de reproduire le style d'un écrivain via un algorithme, il devient ardu de distinguer l'apport créatif humain de ce qui est simplement emprunté ou reformulé. Des dilemmes similaires apparaissent dans d'autres domaines, notamment pour la protection des inventions et des brevets, où l'on débat également de la possibilité de considérer les résultats de l'IA comme des objets de propriété intellectuelle.
L'avenir du livre en tant qu'objet de droit d'auteur
Le processus de création de contenu lui-même évolue : une partie des textes et des illustrations est désormais générée automatiquement, tandis qu'une autre est finalisée par l'homme. La législation ne suivant pas tout à fait le rythme des évolutions technologiques, le rôle des tribunaux et de certains actes juridiques spécifiques devient de plus en plus prépondérant.
Néanmoins, la question de l'identité de l'auteur et de la protection de la création demeure centrale. À l'ère de l'intelligence artificielle, éditeurs, écrivains et public continuent de chercher des critères clairs pour distinguer l'outil du créateur et permettre au livre de conserver son statut d'objet de droit d'auteur à part entière.
