Le Comité de Bâle révise les normes comptables des crypto-actifs face à l'essor des stablecoins et l'adoption du GENIUS Act aux États-Unis

Le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire (BCBS) a lancé une réévaluation approfondie des directives actuelles régissant le traitement comptable des crypto-actifs par les banques. Cette révision proactive est rendue indispensable par l'évolution rapide du marché des devises numériques, marquée notamment par l'essor phénoménal des stablecoins, ce qui exige une adaptation urgente à la nouvelle réalité financière. Bien que les orientations initiales, établies en 2022, soient prévues pour une mise en œuvre globale en janvier 2026, les régulateurs reconnaissent d’ores et déjà l'impératif de les ajuster.

L'essence des exigences précédentes reposait sur une approche extrêmement prudente : les crypto-actifs non garantis étaient soumis à une pondération de risque punitive de 1 250 %. Cette mesure rendait leur détention au bilan des établissements bancaires économiquement non viable, incitant la majorité des acteurs institutionnels à se tenir à l'écart des actifs numériques. Cependant, l'apparition de stablecoins clairement réglementés, tels que USDT et USDC, qui étaient souvent assimilés à des actifs plus volatils, a suscité de vives critiques de la part des participants du marché. Les États-Unis, en particulier, militent activement pour une révision de ces standards, comme en témoigne l'adoption récente du GENIUS Act, une loi qui établit des règles fédérales claires pour les émetteurs de stablecoins.

Le BCBS, qui regroupe 45 juridictions, évalue actuellement l'adéquation des anciennes règles à la structure du marché cryptographique contemporain. Les discussions portent sur l'introduction d'exigences plus souples pour les stablecoins du Groupe 1. Ces derniers comprennent les actifs traditionnels tokenisés et les stablecoins bénéficiant d'une garantie fiable. Une telle modification pourrait nécessiter que les banques effectuent des vérifications approfondies des mécanismes de stabilisation sous-jacents. Les régulateurs s'efforcent de trouver un équilibre délicat : garantir la stabilité financière sans étouffer le potentiel d’innovation, tandis que certains pays, dont les États-Unis, insistent pour une correction anticipée des normes.

La tendance mondiale à la légitimation des actifs numériques, encadrée par des standards rigoureux mais adaptables, devient prédominante. En Russie, la Banque Centrale a également annoncé la mise en œuvre de ses propres mesures, baptisées «crypto-Bâle», à compter de 2026. Ces dispositions visent à renforcer la transparence et à attirer les investisseurs institutionnels en imposant des exigences strictes en matière de capital et de gestion des risques, y compris la lutte contre le blanchiment d'argent. Le succès de cette évolution dépendra de la capacité des organismes de réglementation à canaliser l'innovation vers un cadre comparable aux instruments financiers traditionnels, tout en évitant une rigidité excessive qui freinerait l'essor du secteur.