La U.S. Securities and Exchange Commission (SEC) a annoncé un changement significatif dans son approche réglementaire des actifs numériques, visant à favoriser l'innovation tout en renforçant la protection des investisseurs. Sous la direction de son nouveau président, Paul Atkins, la SEC lance le "Project Crypto", une initiative globale conçue pour apporter plus de clarté et un cadre plus prévisible à l'industrie des cryptomonnaies. Cette démarche s'aligne sur l'objectif déclaré du président Donald Trump de faire des États-Unis la "capitale mondiale de la crypto".
La nouvelle politique, annoncée le 4 septembre 2025, marque une rupture avec l'approche antérieure de la SEC axée sur "la réglementation par l'application". Le président Atkins a indiqué que la plupart des crypto-actifs ne seront plus automatiquement considérés comme des titres, une position qui représente un changement notable par rapport aux pratiques passées où de nombreux jetons étaient examinés sous le prisme des lois existantes sur les valeurs mobilières. Cette recalibration vise à réduire l'incertitude juridique qui a freiné les entrepreneurs dans le secteur des actifs numériques, les encourageant à développer leurs projets aux États-Unis.
Dans le cadre du Project Crypto, la SEC prévoit de s'orienter vers un système de règles claires et d'avis préalables avant de prendre des mesures coercitives. Cela inclut la rédaction de règles simples pour l'émission, la garde et le commerce des crypto-actifs, et potentiellement l'autorisation de plateformes de trading intégrées ou de "super-applications". L'agence examine également les réglementations existantes pour s'assurer qu'elles n'entravent pas l'innovation et envisage des exemptions pour l'industrie. Cette approche proactive est destinée à créer un environnement plus accueillant pour l'innovation technologique et financière.
Conformément à cette nouvelle orientation, la SEC a abandonné plusieurs poursuites judiciaires en cours contre des plateformes majeures telles que Coinbase et Binance. L'ordre du jour réglementaire mis à jour de l'agence pour le printemps 2025 reflète ce changement, en priorisant les propositions qui soutiennent l'innovation, la formation de capital, l'efficacité du marché et la protection des investisseurs. Cela comprend des propositions de règles qui pourraient faciliter le trading d'actifs tokenisés sur les bourses nationales et clarifier les règles pour les courtiers-négociants d'actifs numériques.
La nouvelle position de la SEC s'inscrit dans un effort plus large de l'administration Trump pour positionner les États-Unis comme un leader de la finance numérique. Cela inclut des ordres exécutifs visant à promouvoir le leadership en matière d'actifs numériques et la création d'une "réserve stratégique de bitcoin". L'initiative de la SEC est considérée comme un catalyseur pour une confiance et une participation institutionnelles accrues, promettant de redéfinir l'avenir des services financiers et de renforcer la position technologique mondiale des États-Unis.