La SEC remet en question le statut de société d'investissement des ETF Ethereum et Solana le 30 mai

Le 30 mai, la SEC a remis en question la conformité des ETF Ethereum et Solana proposés par REX Shares et Osprey Funds à la définition juridique de société d'investissement. La SEC a soulevé des préoccupations concernant l'enregistrement et l'admissibilité à la cotation en bourse des ETF REX-Osprey ETH et SOL. La lettre de l'agence à ETF Opportunities Trust a souligné des questions non résolues concernant la structure des fonds et leur conformité à la loi de 1940 sur les sociétés d'investissement. La SEC a indiqué que les ETF pourraient ne pas être considérés comme des sociétés d'investissement en vertu du droit fédéral. Elle a également suggéré que les fonds pourraient avoir déposé des documents de manière incorrecte en utilisant le formulaire N-1A et pourraient ne pas satisfaire aux conditions de la règle 6c-11. Le personnel de la SEC envisagera d'autres mesures pour assurer le respect des lois fédérales sur les valeurs mobilières si les préoccupations persistent. Cette annonce fait suite à des directives du personnel publiées jeudi, précisant que certains types de staking de crypto-monnaies n'impliquent pas d'offres de titres. La commissaire Caroline Crenshaw s'est opposée, déclarant que ces directives continuent de semer l'incertitude autour de la loi.